Respect Égalité - Signalement

Référente et référent Respect Égalité

Acteur majeur de la société, le monde de l’enseignement supérieur et de la recherche est concerné par la question de l’égalité entre les femmes et les hommes. Nous ne sommes à l’abri ni des discriminations, ni du harcèlement, tant pour les personnels que pour les élèves.

La lutte contre les disparités entre femmes et hommes progresse et Télécom Paris entend s’inscrire volontairement et durablement dans cette démarche.

Télécom Paris souhaite décliner la charte pour l’égalité femmes-hommes proposée par la Conférence des Grandes Écoles qui engage à agir principalement dans trois domaines :

• mettre en œuvre l’égalité femmes-hommes,
• sensibiliser les étudiantes et étudiants à l’égalité femmes-hommes et à la question du genre,
• développer une politique d’attractivité vers l’amont et notamment auprès des étudiantes et étudiants.

Pour cela, un binôme référent Respect Égalité est nommé à l’École : Françoise Schlotterer et Vincent Le Gallic. Une cellule d’écoute a été créée en 2020 pour toute forme de violence sexiste et sexuelle, il est ouvert aussi bien aux élèves qu’aux personnels.

Télécharger le baromètre 2018 de l’égalité Femme-Homme de la Conférence des Grandes Écoles.

Contacts

Effectuer un signalement

Le portail de signalement imt.signalement.net est une plateforme permettant la prise en charge, par la cellule d’écoute de Télécom Paris, de tous signalements, incluant les violences sexuelles et sexistes, le harcèlement (moral ou sexuel) et toutes formes de discrimination.

Accessible facilement depuis Internet, ce portail permet de signaler l’existence de conduites ou de situations contraires à l’intérêt général, que l’utilisateur en soit victime ou témoin, ou qu’il en ait personnellement connaissance.

Conformément aux règles éthiques des référents Respect Égalité et aux dispositions légales en vigueur, la plateforme permet des signalements et des échanges sécurisés. Ces échanges respectent le choix des déclarants s’ils ont souhaité rester anonymes. Seule la cellule d’écoute, formée au traitement des différents types de signalement, est destinataire des informations communiquées sur la plateforme. Tout signalement fait l’objet d’un suivi et d’une analyse rigoureuse.

Le recueil du signalement

La cellule d’écoute de Télécom Paris s’engage à accuser réception et à prendre contact avec la personne ayant fait un signalement dans les deux jours ouvrables. Un entretien formel (en personne ou à distance) est organisé par au moins deux membres de la cellule avec la personne ayant fait le signalement dans les cinq jours ouvrables maximum suivant celui-ci.

Le traitement du signalement

En fonction des faits relatés et de leur gravité, le Directeur de Télécom Paris en est informé.

Si le témoignage implique des membres du personnel, après concertation avec la DRH et avec l’accord de la victime, le Directeur peut décider de lancer une enquête interne afin d’entendre les différentes personnes concernées. Cette enquête est alors pilotée par la DRH.

Si le témoignage implique des élèves de l’école, après concertation avec le Directeur de l’enseignement et avec l’accord de la victime, le Directeur peut décider de lancer une enquête interne afin d’entendre les différentes personnes concernées. Pour instruire cette enquête, le directeur de l’école nomme deux ou trois personnes parmi le corps enseignant ou administratif. Celle-ci est alors pilotée par le Directeur de l’enseignement.

Cette démarche d’enquête interne peut être parallèle au dépôt de plainte.

L’enquête interne permet d’établir l’exactitude des faits rapportés à l’établissement. Elle donne lieu à un rapport qui permet au Directeur de Télécom Paris de décider si une procédure disciplinaire doit être, ou non, engagée.

Télécom Paris s’engage à mettre en œuvre toute mesure conservatoire estimée appropriée pour éviter ou faire cesser les actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes auxquelles la personne victime est exposée, même lorsqu’une procédure pénale n’est pas enclenchée. La procédure pénale et les procédures administratives sont des procédures indépendantes et cumulables. Ces mesures conservatoires visent également les auteurs présumés des violences.